Introduction :
Les présentes Conditions de Vente régissent la vente de “Biens Numériques” par “Thebestone” au “Client”.
Le Contrat :
Lorsque vous achetez des “Biens Numériques” auprès de “Thebestone” via l’une de nos “Boutiques”, vous acceptez ces termes et conditions de vente. Le contrat d’achat de tout “Bien Numérique” sera conclu entre le “Client” et “Thebestone” uniquement lorsque “Thebestone” mettra les “Biens Numériques” à disposition en téléchargement et que nous aurons reçu le paiement intégral pour les “Biens Numériques”. Tant que nous n’aurons pas mis les “Biens Numériques” à disposition en téléchargement et reçu le paiement intégral, il n’y aura aucun contrat entre le “Client” et nous pour les “Biens Numériques”. “Thebestone” se réserve le droit, à notre seule discrétion, de rejeter toute commande que nous recevons. En passant une commande chez “Thebestone”, vous acceptez que vous êtes :
légalement capable de conclure des contrats juridiquement contraignants
âgé d’au moins 18 ans ou âgé de 16 à 18 ans et que vous avez lu ces conditions de vente en compagnie de vos parents et/ou tuteurs, qui vous ont expliqué ces conditions de vente afin que vous les compreniez pleinement.
Annulation et Remboursements :
En raison de la nature numérique de nos produits, nous n’offrons pas de remboursements ou d’échanges une fois qu’ils ont été achetés, ce qui est la norme de l’industrie.
Prix et Paiement :
Le prix de tout “Bien Numérique” sera tel qu’indiqué sur la “Boutique” à un moment donné, sauf en cas d’erreur manifeste. Ce prix inclura la TVA légalement applicable. Le “Client” accepte qu’il puisse être nécessaire de fournir son pays de résidence lors du processus de commande aux fins du calcul du montant correct de la TVA à appliquer à la commande. Nous n’accepterons aucune offre pour des “Biens Numériques” autre qu’au prix alors en vigueur. Le paiement de tous les “Biens Numériques” est traité de manière sécurisée par divers services de passerelle de paiement tiers et sera effectué dans la devise annoncée sur la “Boutique”.
Livraison :
Les “Biens Numériques” sont livrés au “Client” par le biais de méthodes au choix :
par téléchargement sur l’ordinateur personnel du “Client”
par transfert sur le compte Dropbox du “Client”
Vous acceptez par la présente de télécharger les “Biens Numériques” à des fins privées uniquement et de ne pas les copier, redistribuer, transmettre, céder, vendre, diffuser, louer, partager, sous-licencier ou transférer à quiconque. Rien dans ces conditions de vente n’accorde au “Client” d’autres droits que ceux expressément énoncés ici. Toutes violations de ces termes seront poursuivies dans toute la mesure permise par la loi. Certains “Biens Numériques” vendus par “Wiappi Patterns” peuvent contenir des termes de licence supplémentaires ou des conditions d’utilisation à l’intérieur du téléchargement, auxquels le “Client” accepte de se conformer.
Exigences du Client :
Afin que le “Client” puisse accéder aux “Biens Numériques”, le “Client” doit disposer de :
une connexion Internet
un ordinateur personnel ou un appareil mobile capable d’ouvrir les “Biens Numériques”
Communications par E-mail :
Dans le processus d’achat de “Biens Numériques” auprès de “Thebestone”, l’adresse e-mail du “Client” sera inscrite à la liste de diffusion générale de “Thebestone”. “Thebestone” transmet également l’adresse e-mail du “Client” aux listes de diffusion e-mail de ses “Auteurs” s’ils ont demandé à “Thebestone” de le faire en leur nom. Les deux abonnements sont facultatifs, ce qui signifie que le “Client” recevra un e-mail d’inscription après la vente lui demandant de s’inscrire pour recevoir des e-mails promotionnels futurs. “Thebestone” utilise également l’adresse e-mail du “Client” pour envoyer un e-mail de réception de commande unique dès réception d’une commande réussie.